M. PELTIER Pierre, Agissant pour le compte de la société DEPELTIER en cours de formation
Numéro de dépôt :
4018530
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
Présentation de la marque Gourmandise & Tradition terroir-des-charentes.com
Déposée le 9 juillet 2013 par monsieur PELTIER Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Gourmandise & Tradition terroir-des-charentes.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur PELTIER Pierre domicilié(e) 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELTIER Pierre domicilié(e) 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France.
La marque Gourmandise & Tradition terroir-des-charentes.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmandise & Tradition terroir-des-charentes.com est expirée depuis le 9 juillet 2023.
M. PELTIER Pierre, Agissant pour le compte de la société DEPELTIER en cours de formation - 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France
M. PELTIER Pierre - 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Viande bénéficiant de l'IGP Agneau du Poitou-Charentes ; beurre bénéficiant de l'AOP « Beurre Charentes Poitou et « Beurre des Charentes » ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles à l'exception des huiles d'olive et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ».
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vin bénéficiant de l'AOC “ Pineau des Charentes ” ou « Pineau charentais » ; eau de vie bénéficiant de l'AOC « Cognac » ou « eau de vie de Cognac » ou « eau de vie des Charentes ».
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